Déposée le 10 juin 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TRACE SPORT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « TRI-SCOOT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-28 du 16 juillet 2010.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TRACE SPORT domicilié(e) 32 RUE DE PARADIS - 75010 - PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TRACE SPORT domicilié(e) 32 RUE DE PARADIS - 75010 - PARIS - France.
La marque TRI-SCOOT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3745563.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TRACE SPORT, SAS - 32 RUE DE PARADIS - 75010 - PARIS - France
TRACE SPORT - 32 RUE DE PARADIS - 75010 - PARIS - France
Publication - Publication le 16 juil. 2010 au BOPI 2010-28
Enregistrement avec modification - Publication le 25 mars 2011 au BOPI 2011-12
Appareils de locomotion par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; caravanes ; tracteurs ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;
Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport).
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